Alexandre Shields / Le Devoir :

Au moment où la commission parlementaire étudiant le projet de loi sur les hydrocarbures amorce ses travaux, plus d’une centaine de municipalités du Québec appellent déjà à son retrait pur et simple, a appris Le Devoir. Cette fronde s’ajoute à celle des groupes qui dénonceront le préjugé favorable du gouvernement Couillard envers l’exploitation des énergies fossiles, dans un contexte de lutte contre les changements climatiques. Dans le cadre d’une initiative lancée après le dépôt en juin du projet de loi 106« concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives », un comité composé notamment d’élus et de juristes a rédigé une résolution d’opposition à ce premier projet de loi sur les hydrocarbures dans l’histoire du Québec.

Loi sur les hydrocarubres_Rejet municipal_PL106_PF

Le texte, envoyé aux municipalités de la province, dresse ainsi une liste de griefs contre le projet de loi qui sera étudié cette semaine en commission parlementaire à Québec. Il déplore d’emblée « le retrait des compétences municipales » sur les prélèvements d’eau effectués dans le cadre de l’exploration et de l’exploitation de pétrole et de gaz. Si elle est adoptée, cette loi sur les hydrocarbures primerait « sur les schémas d’aménagement des MRC et sur tout règlement de zonage ou de lotissement », souligne aussi la résolution, qui soutient que les municipalités « ne seront pas consultées, mais simplement informées » des travaux d’exploration et de production d’énergies fossiles. (…)

Parmi les municipalités signataires, on retrouve celles de la MRC d’Autray, de la MRC de Joliette, de la MRC de Montmagny, de la MRC Rimouski-Neigette, des municipalités de la Gaspésie et de certaines de la Montérégie. Selon le juriste Richard Langelier, du comité scientifique ad hoc sur la protection de l’eau, le nombre de municipalités« pourrait doubler » dans les prochaines semaines, puisque la résolution a été envoyée en période de relâche estivale dans le monde municipal.

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